À propos – Collectif COSMOS, hard music en Picardie

1. Vendeur

Les présentes conditions s'appliquent aux ventes de vêtements et accessoires (t-shirts) réalisées sur ce site par : Toxic Twins, Germain Pataille, entrepreneur individuel, 203 rue de Coisy, 80260 Poulainville. SIRET 923 817 423 00018. Contact : germainpataille@hotmail.fr.

2. Produits

Les produits proposés sont décrits sur la page Vêtements & accessoires (modèle, taille, prix). Les visuels sont indicatifs. Les commandes sont honorées dans la limite des stocks disponibles ; en cas d'indisponibilité, le client est prévenu et remboursé s'il a déjà payé.

3. Prix et frais

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. TVA non applicable, article 293 B du CGI. Le prix affiché inclut l'expédition en France métropolitaine (5 € par commande) : il n'y a aucun autre frais (pas de frais de dossier ni de frais de paiement). Pour une livraison hors France métropolitaine, le supplément de port vous est indiqué et doit être accepté par vous avant toute expédition ; sans votre accord, la commande est annulée et remboursée.

4. Commande

Vous choisissez vos articles, vérifiez le récapitulatif (articles, tailles, quantités, prix total), renseignez vos coordonnées, acceptez les présentes conditions puis cliquez sur « Commander avec obligation de paiement ». Une confirmation et la facture vous sont envoyées par e-mail. Aucune case n'est pré-cochée et aucun article n'est ajouté à votre panier sans votre action.

5. Paiement

Le paiement s'effectue par virement bancaire, en indiquant le numéro de facture en référence, ou par carte bancaire via le lien de paiement sécurisé lorsqu'il est proposé. Sans paiement sous 14 jours, la commande peut être annulée.

6. Expédition et livraison

La commande est expédiée à l'adresse indiquée par le client, en principe sous 7 jours ouvrés après réception du paiement. Les délais d'acheminement dépendent du transporteur. Le client vérifie l'exactitude de son adresse ; un colis retourné pour adresse erronée peut être réexpédié à ses frais.

7. Droit de rétractation

Vous disposez de 14 jours pour vous rétracter, sans avoir à donner de motif ni à payer de pénalité (articles L221-18 et suivants du Code de la consommation). Le délai court à partir du jour où vous, ou une personne que vous désignez, recevez le colis. Si la commande comprend plusieurs articles livrés séparément, il court à partir de la réception du dernier.

Comment faire : envoyez-nous, avant la fin du délai, une déclaration claire par e-mail à germainpataille@hotmail.fr ou par courrier au 203 rue de Coisy, 80260 Poulainville. Vous pouvez utiliser le formulaire ci-dessous, mais ce n'est pas obligatoire. Nous accusons réception par e-mail.

Retour : renvoyez l'article au plus tard 14 jours après nous avoir informés, à l'adresse ci-dessus. Les frais de retour sont à votre charge (environ 5 à 8 € en lettre suivie ou Colissimo pour un t-shirt). Vous pouvez essayer l'article comme en magasin ; si vous le portez ou le lavez au-delà, une déduction correspondant à sa dépréciation peut être appliquée.

Remboursement : nous remboursons la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison initiaux (sur la base de la livraison standard), au plus tard 14 jours après avoir été informés de votre décision, avec le même moyen de paiement que celui utilisé (ou par virement si vous l'acceptez), sans frais pour vous. Nous pouvons attendre d'avoir reçu l'article, ou une preuve de son expédition, avant de rembourser.

Exception : le droit de rétractation ne s'applique pas aux articles fabriqués selon vos spécifications ou nettement personnalisés (article L221-28 3°). Si un tel article est proposé, cela sera indiqué clairement sur sa fiche avant la commande.

8. Garanties

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). En cas de produit défectueux ou non conforme, le client contacte le vendeur avec une photo pour un échange ou un remboursement.

9. Données personnelles

Les informations saisies (nom, adresse, e-mail, téléphone facultatif) servent uniquement à traiter la commande, établir la facture et expédier le colis. Elles ne sont ni vendues ni cédées. Détails et droits : voir la politique de confidentialité.

10. Litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de désaccord, le client adresse d'abord une réclamation écrite au vendeur à booking@cosmos-records.fr pour trouver une solution amiable.

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut ensuite recourir gratuitement au médiateur de la consommation désigné par le vendeur : CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice), 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, www.cm2c.net. Le médiateur peut être saisi au plus tard un an après la réclamation écrite, si celle-ci n'a pas abouti. Les parties restent libres d'accepter ou de refuser la solution proposée. À défaut d'accord, le litige peut être porté devant la juridiction compétente.

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Éditeur du site

Toxic Twins — Germain Pataille, entrepreneur individuel
203 rue de Coisy, 80260 Poulainville, France
SIRET : 923 817 423 00018
E-mail : germainpataille@hotmail.fr · Booking : booking@cosmos-records.fr

Directeur de la publication

Germain Pataille.

Hébergement

Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — www.hostinger.fr

Médiation de la consommation

CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — www.cm2c.net. Voir l'article 10 des CGV.

Propriété intellectuelle

Les logos COSMOS, les visuels, photos, pochettes, textes et musiques présentés sur ce site appartiennent à COSMOS, à Toxic Twins ou aux artistes concernés. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Données personnelles et cookies

Voir la politique de confidentialité. Le site ne fait ni publicité ni mesure d'audience ; les lecteurs de musique tiers ne se chargent qu'avec votre accord (gérer les cookies).

Accessibilité

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1. Responsable du traitement

Germain Pataille, entrepreneur individuel (Toxic Twins / COSMOS), 203 rue de Coisy, 80260 Poulainville, France. SIRET 923 817 423 00018. Contact pour toute question sur vos données : germainpataille@hotmail.fr.

2. Ce que nous collectons, et pourquoi

Simple visite : aucune donnée n'est demandée. Le site n'utilise ni mesure d'audience, ni publicité, ni pixel de réseau social. L'hébergeur enregistre les journaux techniques habituels (adresse IP, page demandée, date) pour la sécurité du service.

Formulaire de contact / booking : il ne transmet rien à nos serveurs. Il prépare un message que vous envoyez vous-même depuis votre messagerie. Nous recevons alors les informations que vous y avez mises (nom ou structure, e-mail, date, lieu, message) pour répondre à votre demande. Base légale : mesures précontractuelles à votre demande.

Commande de vêtements : prénom, nom, e-mail, adresse de livraison, et téléphone si vous le donnez (facultatif, utile au transporteur). Ces données servent à traiter la commande, établir la facture et expédier le colis. Base légale : exécution du contrat ; conservation des factures : obligation légale.

Compte COSMOS : le compte est géré par l'application Cosmos AI (app.cosmos-records.fr), réservée aux personnes majeures. Voir sa politique de confidentialité.

Nous ne demandons que ce qui est nécessaire. Nous ne vendons, ne louons et ne cédons aucune donnée. Nous ne faisons pas de profilage.

3. Durées de conservation

Demandes de contact : 3 ans après le dernier échange. Commandes : le temps de la commande et de la garantie, puis les factures 10 ans (obligation comptable). Journaux techniques de l'hébergeur : 12 mois au plus. Choix de cookies : 6 mois, puis la question vous est reposée.

4. Destinataires

Seul l'éditeur accède à vos données, avec ses prestataires techniques : Hostinger International (hébergement du site, société établie à Chypre, Union européenne), le transporteur pour la livraison, et la banque ou le prestataire de paiement pour le règlement. Les e-mails transitent par la messagerie de l'éditeur (Microsoft Outlook / Google Gmail).

5. Cookies et services tiers

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6. Mineurs

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